amende non valable

ANTAI – Paiement

Le paiement de votre amende forfaitaire vaut reconnaissance de l’infraction et peut entraîner, le cas échéant, le retrait de point(s) correspondant sur votre permis de conduire.

Vote obligatoire — Wikipédia

On parle de vote obligatoire dans les pays où l’absence de participation aux opérations de vote, un jour de scrutin, est passible de sanctions. 22 pays ont des lois rendant le vote obligatoire, mais tous n’appliquent pas des sanctions même quand ces sanctions (généralement des amendes, ou plus si récidivent) sont inscrites dans la loi.

Publication assistée par ordinateur — Wikipédia

L’exploitation et le traitement des images, de dessins, de photos ou de partitions dans la publication assisté par ordinateur est habituel, mais elle relève de techniques plus spécialisées telles que le dessin assisté par ordinateur, la retouche d’image, la musique assistée par ordinateur, la création et l’exploitation de police d’écriture.

Vitesse minimale sur autoroute : amende et retrait de

Aucun conducteur ne doit gêner la marche normale des autres véhicules en circulant sans raison valable à une vitesse anormalement réduite.

Morges: Privé de travail et amendé parce qu’il est malade

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Nous vous invitons ici à donner votre point de vue, vos informations, vos arguments. Nous vous prions d’utiliser votre nom complet, la discussion est plus authentique ainsi.

Lourde amende pour Swisscom pour le sport – 24heures.ch

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Lourde amende pour Swisscom pour le sport Suisse L’opérateur est accusé d’occuper une position dominante dans la diffusion en direct par Pay-TV de matches de football et de hockey sur glace.

Bulletin officiel n° 5874 du 7 chaoual 1431 (16-9-2010)

Bulletin officiel n° 5874 du 7 chaoual 1431 (16-9-2010). Dahir n° 1-10-07 du 26 safar 1431 (11 février 2010) portant promulgation de la loi n° 52-05 portant code de la route.

Vignette Crit’Air : le prix a baissé le 1er mars [amende

Important à savoir : un automobiliste qui circulerait avec une voiture n’ayant pas la bonne vignette s’exposera à une amende de 68 euros. Prix Vignette Crit’Air : comment la commander, quel site ?

visas non touristiques pour la Thailande: pour les

Visas non-touristiques pour la Thailande, comment proceder pour obtenir un permis de travail en Thailande.

PV de Stationnement, profitez des failles du système

Temps maussade et ambiance morose : la moindre prune peut suffire à plomber le moral et le budget ! Si contester un excès de vitesse devient difficile, cela reste encore possible en matière de stationnement.

Un contrôle de vitesse opéré un terrain privé est-il valable

Cette question, bon nombre d’automobilistes se la sont posé en découvrant qu’ils venaient d’être contrôlés en excès de vitesse par des agents camouflés au loin, bien à l’abri des regards, au milieu de ce qui semble être un terrain privé

est-il valable de nettoyer un filtre avec de l’air

Bonjour. J’ai pris l’habitude de nettoyer mes filtres à air et à pollen avec de l’air comprimé. Soufflé 2 faces et dans chaque rainure avec une pression de +/- 4 kgs/cm2.

Sanctions si non respect panneau interdit aux plus de 3.5t

Bonjour, Je cherche à savoir quelles sont les sanctions (perte de points, amende, suspension de permis, etc) en cas de non respect du panneau interdisant l’accès …

Detecteur de radar – France Belgique Suisse Luxembourg

Vous avez trouvé LE detecteur de radars et lasers au meilleur rapport qualité-prix en Europe. Voici comment ne plus jamais prendre d’amende à cause de la vitesse !

Transports d’aliments – fromag.com

(1) Pour les poissons, mollusques et crustacés vivants, se reporter pages 31 et 33 de ce numéro (2) Pour les œufs en coquilles non réfrigérés, se reporter page 36.

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